Mentions légales

1. Informations Générales

Nom du site : RSTP.FR
Propriétaire : Raphaël Surget
Adresse : La Bezardière, 44810 HERIC
Numéro de téléphone : 09 70 35 24 03

Forme juridique : EURL
Capital social : 10 000 €
Numéro SIRET : 753 777 283 00015
Numéro TVA intracommunautaire : FR58753777283

2. Responsable de la Publication

Responsable de la publication : Raphaël Surget
Fonction : Dirigeant

3. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu présent sur le site ([Nom du site]) — textes, images, graphismes, logo, icônes, etc. — est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable du propriétaire.

5. Limitation de Responsabilité

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6. Données Personnelles

Le site rstp.fr ne collecte aucune donnée personnelle.

7. Loi Applicable

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